Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS
/
DALY Cie
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DALY Cie
BROUETTE PETIT FILS SA

Numéro de dépôt :
1539708
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque DALY Cie

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DALY Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS domicilié(e) CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2146637) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BROUETTE P. domicilié(e) (dossier no 2146637) - France.

La marque DALY Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DALY Cie est expirée depuis le 30 juin 2009.

BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , VARIATION , BASSEREAU


BROUETTE PETIT FILS SA - CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2146637) - France


BROUETTE P. - (dossier no 2146637) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146637 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins mousseux